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Conditions particulières


Tous les prix sont exprimés en euros (€), hors TVA.

Conditions de facturation: 

Matériel

  • 30% à la date de la commande​
  • 70% à la date de livraison​

Tous les prix du matériel sont exprimés Ex Works (EXW).

Licence M³ et support (utilisation + support de base ou SLA sélectionné)

  • 100 % à la date de la commande

La licence M³ sera activée dès réception du paiement. Veuillez consulter le M³ SOFTWARE LICENCE SCHEDULE  pour connaître l'ensemble des conditions applicables.

Services

  • 30 % à la date de la commande (sur la base de la proposition technique, y compris l'estimation du planning)
  • 10 % après validation des spécifications et des critères d'acceptation
  • Le solde sera facturé sur la base d'un rapport d'avancement mensuel présenté pour validation, au prorata de la durée estimée du projet. La validation devra être reçue au cours des deux premières semaines du mois suivant celui durant lequel les prestations ont été réalisées. La validation de l'état d'avancement vaut acceptation partielle. Le dernier rapport d'avancement constituera la réception définitive des livrables. 

Conditions de paiement: Les factures sont payables dans un délai de 30 jours calendaires à compter de leur date d'émission.​

La présente offre est valable pendant 6 semaines.

Nos conditions générales de vente sont d'application. Vous pouvez les consulter via  link.